Mentions légales
- Informations sur la société
Le présent site est la propriété de le société Bernoville Immobilier
- Siège social :
10 rue dachery
02100 SAINT QUENTIN
Tél : 03.23.50.50.00
Fax : 03.23.05.00.50
E-mail : syndicbernoville@orange.fr
- Sarl au capital de euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Siret :
Directeur de publication :Mme Bernoville Isabelle
- Prestataire technique
Le prestataire technique est la société ACTIF Systèmes www.actif-systemes.com.
- Droits d’accès
Les internautes accédant au site aasyndic-bernovillegestion-enligne.com peuvent être amenés à fournir des informations nominatives
ou à caractère personnel dans le cadre des services proposés par la société Bernoville Immobilier.
Aussi, en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés,
les personnes auprès desquelles sont recueillies ces informations disposent de droits d´opposition (article 26),
d´accès et de rectification (articles 34 à 38), relativement aux données les concernant.
Les personnes concernées peuvent exercer ces droits auprès du Directeur de la publication en envoyant
un courrier à l´adresse ci-dessus indiquée.
- Conditions d´utilisation
La société Bernoville Immobilier ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect,
résultant de l´accès par un internaute au site aasyndic-bernovillegestion-enligne.com et décline également toute responsabilité
concernant tout dommage résultant de l´utilisation de ce site et des informations qu´il contient.